Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité (la « politique ») décrit les pratiques d'AppMed^MC (ci-après désignée « AppMed^MC », « nous », « notre » ou « nos ») relatives au traitement de vos renseignements personnels, tels que définis à la section « Définition de "renseignement personnel" » ci-dessous. Plus précisément, l'objectif de la présente politique est d'expliquer comment et à quelles fins AppMed© recueille, utilise, partage ou traite autrement vos renseignements personnels, ainsi que la façon dont nous protégeons la confidentialité de vos renseignements personnels lorsque vous utilisez notre site Web (le « site Web »).

La présente politique s'applique exclusivement à AppMed Inc. (www.appmed.ai, www.appmed.ca). Elle ne s'applique pas aux services offerts par l'entremise de la plateforme AppMed^MC ni à l'utilisation de nos solutions logicielles. Ces environnements sont régis par des politiques distinctes.

En utilisant notre site Web, vous acceptez les pratiques décrites dans la présente politique.

Dans la présente politique, le terme « renseignement personnel » désigne généralement tout renseignement qui peut être utilisé, seul ou en combinaison avec d'autres renseignements, pour identifier une personne physique. Cela comprend des renseignements tels que votre nom, votre adresse postale, votre adresse de courriel, votre numéro de téléphone, les données techniques associées à votre visite (si elles sont identifiables), les renseignements professionnels ou tout autre renseignement de nature à permettre de vous joindre. Cela peut également comprendre d'autres types de renseignements de nature plus technique, mais uniquement lorsque ces renseignements permettent de vous identifier en tant que personne.

Les renseignements anonymisés de manière irréversible et qui ne peuvent être associés à une personne identifiable ne sont pas considérés comme des renseignements personnels, dans la mesure où il est raisonnable de prévoir, en toutes circonstances, que ces renseignements ne permettent plus, directement ou indirectement, d'identifier la personne concernée.

Les renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet dépendent de la nature de vos interactions avec AppMed Inc. Vous trouverez ci-après une description des renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet, en fonction des interactions que nous pouvons avoir avec vous.

3.1 Renseignements que vous fournissez volontairement

Lorsque vous interagissez avec notre site Web, nous pouvons recueillir vos coordonnées, telles que votre nom et votre adresse de courriel, lorsque vous remplissez un formulaire, vos renseignements professionnels lorsque vous postulez, ainsi que tout renseignement que vous choisissez de partager avec nous dans vos messages.

3.2 Données recueillies automatiquement

Nous recueillons également des renseignements de manière automatique lorsque vous utilisez notre site Web, au moyen de technologies telles que les témoins (cookies) et les pixels. Les renseignements techniques que nous recueillons lorsque vous visitez notre site Web comprennent des renseignements sur l'appareil que vous utilisez, notamment (le cas échéant) votre fournisseur de services Internet, de télécommunications ou de téléphonie mobile, votre adresse IP, l'identifiant de votre appareil, la date et l'heure de votre visite, les pages du site Web que vous consultez, ainsi que les URL d'origine à partir desquelles vous y êtes parvenu. Veuillez vous référer à notre Politique relative aux témoins pour en savoir plus sur la façon dont nous utilisons les témoins et sur la façon dont vous pouvez limiter les renseignements techniques que nous recueillons à votre sujet.

3.3 Interactions avec notre service à la clientèle

Lorsque vous communiquez avec un membre de notre équipe de soutien à la clientèle par courriel ou par téléphone, nous pouvons recueillir directement auprès de vous les renseignements suivants :

• Vos coordonnées, dont votre nom et votre adresse de courriel.

3.4 Comment nous utilisons vos renseignements personnels

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels à des fins commerciales générales, telles que la prestation ou la livraison de nos services, la gestion de notre site Web et de notre application, la prévention ou la réduction des risques d'affaires, ainsi qu'à des fins liées à la sécurité de notre système ou de notre réseau d'information. Plus précisément, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels aux fins commerciales générales suivantes :

• Gestion de notre site Web. Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour gérer et faciliter l'utilisation de notre site Web, lorsque vous le visitez ou y accédez, ce qui peut inclure l'utilisation de témoins et d'autres technologies similaires (consultez notre Politique relative aux témoins pour plus de renseignements).
• Communiquer avec vous. Si vous communiquez avec nous pour poser une question ou formuler une demande, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour vous répondre. Nous pouvons également communiquer avec vous à des fins de développement des affaires, pour faire la promotion de nos services et de nos offres, vous envoyer notre infolettre, faciliter votre participation à des promotions et vous informer des changements apportés à nos services.
• À d'autres fins permises ou exigées par la loi. Nous pouvons utiliser des renseignements personnels sans votre consentement lorsque la loi nous y autorise ou nous y oblige, par exemple pour respecter une obligation légale, pour protéger les droits d'AppMed^MC, pour faire respecter nos conditions d'utilisation et toute autre entente, ou encore pour détecter, prévenir et enquêter sur toute activité suspecte, non autorisée, frauduleuse, illégale ou illicite.

Pour exploiter notre application et notre site Web et vous fournir nos services, nous partageons des renseignements avec nos partenaires d'affaires. Par exemple, nous partageons des renseignements avec les entités suivantes :

• Fournisseurs de services. Nous pouvons faire appel à des fournisseurs de services pour fournir certains services en notre nom, tels que l'hébergement et le traitement de données, l'analytique, le marketing, les communications par message texte, le traitement des transactions et des services similaires. Par conséquent, ces fournisseurs de services peuvent traiter ou gérer des renseignements personnels en notre nom. Ces fournisseurs doivent appliquer des mesures de sécurité appropriées et se conformer à nos directives.
• Transactions commerciales. Nous pouvons divulguer des renseignements personnels pour faciliter ou permettre toute transaction d'entreprise ou commerciale impliquant AppMed Inc. En cas de fusion, d'acquisition ou de transfert d'entreprise, vos renseignements pourraient être transférés conformément aux lois applicables.
• Accès interne. Au sein d'AppMed Inc., notre personnel peut avoir accès, en tout ou en partie, à vos renseignements personnels selon le principe du « besoin de savoir ».

Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès de personnes âgées de moins de 14 ans. Si vous êtes mineur et âgé de moins de 14 ans, vous ne devez pas nous fournir de renseignements personnels sans le consentement explicite d'un parent ou d'un tuteur légal. Si vous êtes parent ou tuteur et que vous savez que vos enfants nous ont fourni des renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous. Si nous découvrons que nous avons recueilli des renseignements personnels auprès d'une personne de moins de 14 ans sans avoir obtenu le consentement du parent ou du tuteur, nous prendrons les mesures nécessaires pour supprimer ces renseignements de nos systèmes.

Nous conserverons vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les fins pour lesquelles ils ont été recueillis. Toutefois, nous pouvons conserver vos renseignements personnels pendant une période plus longue si cela est nécessaire pour respecter nos obligations légales et réglementaires en matière de conservation de renseignements ou de dossiers. Une fois cette période expirée, les renseignements sont :

• supprimés de manière sécurisée, ou
• anonymisés de manière irréversible.

Certains renseignements sont conservés sous forme papier aux postes de travail de nos employés. Vos renseignements personnels sont également stockés virtuellement sur plusieurs serveurs et plateformes, y compris, sans s'y limiter, les serveurs d'AppMed Inc., les plateformes des fournisseurs de services infonuagiques que nous utilisons ou les serveurs de tiers avec lesquels nous faisons affaire.

Lorsque vous utilisez ces plateformes, il est probable que vos renseignements personnels soient transférés et hébergés à l'extérieur de la province de Québec ou du Canada par ces fournisseurs, notamment aux États-Unis. Les organisations établies à l'extérieur du Canada peuvent ne pas être assujetties à des lois sur la protection de la vie privée qui vous accordent les mêmes droits et la même protection qu'au Québec ou au Canada. Par conséquent, lorsque vos renseignements personnels sont utilisés ou stockés dans une juridiction autre que celle où vous résidez, ils peuvent être assujettis à la loi de cette juridiction étrangère, y compris à toute loi autorisant ou exigeant la divulgation des renseignements au gouvernement, aux organismes gouvernementaux, aux tribunaux et aux autorités chargées de l'application de la loi de cette juridiction.

En vertu des lois canadiennes sur la protection de la vie privée, vous disposez des droits suivants à l'égard de vos renseignements personnels, sous réserve des exceptions limitées prévues par ces lois :

8.1 Droit à l'information

Vous avez le droit de nous demander des renseignements concernant le traitement de vos renseignements personnels, y compris les catégories de personnes qui ont accès à vos renseignements personnels au sein d'AppMed© ainsi que la période de conservation applicable.

8.2 Droit d'accès

Vous pouvez nous demander si nous détenons des renseignements personnels à votre sujet et, le cas échéant, demander à y accéder.

8.3 Droit de rectification

Vous avez le droit de nous demander de corriger tout renseignement personnel dont vous démontrez l'inexactitude ou la désuétude, et de compléter tout renseignement dont vous démontrez le caractère incomplet.

8.4 Droit de retrait du consentement

Vous pouvez retirer votre consentement au traitement de vos renseignements personnels dans la mesure permise par la loi et nos obligations contractuelles. Toutefois, vous comprenez que dans un tel cas, vous pourriez ne plus être en mesure de bénéficier de nos produits et services.

8.5 Droit à la portabilité des données

Selon les lois applicables dans la région où vous résidez, vous pouvez avoir le droit de nous demander de vous fournir les renseignements personnels que vous nous avez communiqués dans un format technologique structuré et couramment utilisé, ainsi que de les transmettre à un tiers à votre demande.

8.6 Décisions automatisées

AppMed© vous informera de toute utilisation de vos renseignements personnels aux fins de prendre une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé de ces renseignements, comme l'exigent les lois applicables. Dans un tel cas et sur demande, vous pouvez avoir le droit d'obtenir des précisions sur le traitement de vos renseignements personnels ayant servi à la prise de décision, y compris les motifs ainsi que les principaux facteurs et paramètres ayant mené à la décision.

Pour exercer l'un ou l'autre de vos droits en matière de protection de la vie privée, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées indiquées dans la section « Nous joindre » ci-dessous.

La présente politique ne s'applique pas aux sites, pages ou applications de tiers auxquels vous pourriez accéder par l'entremise de nos produits et services, y compris, sans s'y limiter, par notre site Web, et nous ne sommes pas responsables de ces services tiers. Si vous suivez ces liens, ces sites ou services tiers auront vraisemblablement leurs propres politiques en matière de protection des renseignements personnels, que vous devriez consulter avant de soumettre vos renseignements personnels.

Nous protégeons et préservons vos renseignements personnels au moyen de mesures physiques, électroniques et procédurales adaptées au volume et à la sensibilité des renseignements, aux fins auxquelles ils sont utilisés et au format dans lequel ils sont conservés, y compris des mesures de protection visant à protéger vos renseignements contre la perte, le vol, l'accès non autorisé, la divulgation, la copie, l'utilisation ou la modification. Plus précisément, nous mettons en œuvre les mesures suivantes :

• Des politiques et procédures internes qui définissent les rôles et responsabilités de nos employés, représentants et fournisseurs de services tout au long du cycle de vie d'un renseignement et qui limitent leur accès à ce renseignement selon le principe du « besoin de savoir ».
• Des mesures physiques, électroniques et procédurales conformes aux normes pertinentes pour protéger les renseignements personnels.
• Lorsque les renseignements sont recueillis ou conservés sous forme électronique, des mesures techniques telles que le chiffrement, les pare-feu, les mots de passe, les logiciels antivirus et d'autres mesures similaires.
• Un responsable désigné de la protection des renseignements personnels chargé de surveiller la conformité d'AppMed^MC aux lois applicables en matière de protection de la vie privée.
• La formation des employés en matière de confidentialité et de sécurité de l'information ; des procédures pour recevoir, examiner et traiter les plaintes ou demandes de renseignements ; et des protections contractuelles afin de s'assurer que les fournisseurs de services avec lesquels nous partageons des renseignements personnels maintiennent des protections et des normes de sécurité adéquates.

Veuillez noter que malgré ces mesures, compte tenu des risques inhérents à l'utilisation des systèmes informatiques, nous ne pouvons garantir ni assurer la sécurité et la confidentialité des renseignements personnels que vous transmettez ou fournissez. Vous le faites à vos propres risques. Si vous avez des raisons de croire que des renseignements personnels ont été compromis, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées indiquées dans la section « Nous joindre ».

La présente politique entre en vigueur à la date d'entrée en vigueur indiquée ci-dessus et peut être modifiée de temps à autre, à notre seule discrétion. Nous vous recommandons de consulter périodiquement la présente politique, car elle peut être mise à jour ou révisée de temps à autre. Si nous apportons des modifications importantes, nous prendrons des mesures raisonnables pour vous en informer, notamment en publiant la politique révisée sur notre site Web avec un préavis adéquat.

Si vous avez des questions concernant le traitement de vos renseignements personnels ou la présente politique, veuillez communiquer par écrit avec notre responsable de la protection des renseignements personnels :

La présente politique relative à l'utilisation des outils d'analytique et des témoins (la « politique relative aux témoins ») décrit comment et pourquoi AppMed Inc. (ci-après désignée « AppMed », « nous », « notre » ou « nos ») utilise des témoins, des balises Web ainsi que d'autres technologies d'identification, de profilage et de localisation sur notre site Web, dans notre application et dans nos communications électroniques promotionnelles (par exemple, notre section ressources).

Notre politique relative aux témoins complète notre politique de confidentialité et doit donc être lue conjointement avec celle-ci.

14.1 Que sont les témoins et les balises Web ?

Les témoins sont de petits fichiers texte qui sont téléchargés sur votre appareil lorsque vous visitez un site Web, utilisez une application mobile ou ouvrez un courriel. Les témoins permettent à un site Web de reconnaître un appareil et d'y stocker des renseignements (par exemple, vos préférences, votre utilisation du site Web), puis de récupérer ces renseignements chaque fois que vous accédez au site Web.

Il existe deux types de témoins : (i) les témoins internes et (ii) les témoins tiers. Essentiellement, les deux types sont techniquement identiques et remplissent les mêmes fonctions ; la principale différence réside dans la façon dont ils sont créés et dont ils sont ensuite utilisés.

• Témoins internes. Les témoins internes sont créés par le site Web que vous visitez. Un site Web ne peut accéder qu'aux témoins qu'il a lui-même placés sur votre appareil, de sorte que, par exemple, les témoins placés lors de votre visite sur un moteur de recherche ne sont pas accessibles à notre site Web.
• Témoins tiers. Les témoins tiers sont créés par un site Web différent de celui que vous visitez et sont principalement utilisés à des fins de profilage et de publicité comportementale. Ils permettent également aux propriétaires de sites Web de fournir certains services. Ce type de témoin peut être déposé au moyen de ce qu'on appelle une balise Web. Comme un site Web ne peut accéder qu'aux témoins qu'il a lui-même placés, nous n'avons pas accès aux témoins tiers placés sur notre site Web.
• Balise Web. Une balise Web est une image transparente, généralement de 1 pixel sur 1 pixel, qui est placée sur un site Web ou dans un courriel afin d'évaluer la façon dont un utilisateur interagit avec un contenu donné. Les balises Web fonctionnent en transmettant des renseignements au serveur Web tiers lors de la requête d'affichage de la balise.

14.2 Que pouvez-vous faire pour contrôler les témoins déposés sur votre appareil ?

La plupart des navigateurs vous permettent de configurer la façon dont les témoins sont acceptés par votre navigateur. Veuillez noter que la modification de vos paramètres de témoins peut empêcher certains sites Web de fonctionner correctement. Consultez la documentation du concepteur de votre navigateur pour savoir comment configurer les paramètres relatifs aux témoins.

• Vous pouvez utiliser le mode privé ou navigation privée de votre navigateur, qui supprimera automatiquement tous les témoins déposés pendant votre utilisation du mode privé lorsque tous les onglets en mode privé seront fermés.
• Certains navigateurs récents intègrent des fonctionnalités permettant de bloquer ou de contrôler les contenus permettant le profilage. Nous vous invitons à consulter la section d'aide de votre navigateur pour savoir si une telle fonctionnalité est offerte.
• Certains navigateurs peuvent disposer d'extensions créées par des tiers pouvant être utilisées pour gérer et supprimer les témoins. Si vous décidez d'utiliser des extensions, veuillez accorder une attention particulière aux extensions que vous installez et aux autorisations qu'elles requièrent.
• Vous pouvez également activer ou désactiver certains témoins et technologies similaires qui nous permettent de réaliser du profilage et d'afficher des publicités sur des sites tiers.

14.3 Comment utilisons-nous les témoins sur notre site Web ?

Dans la mesure permise par la loi, nous utilisons les témoins et les balises Web aux fins générales suivantes :

• Analyser le trafic sur notre site Web de manière générale.
• Ajuster les paramètres du site Web en fonction de votre appareil.
• Nous aider à comprendre la façon dont les utilisateurs utilisent nos services et interagissent avec notre matériel promotionnel, afin que nous puissions les améliorer.
• Analyser votre interaction avec d'autres pages et sites Web.
• Nous aider à personnaliser notre approche, nos réponses et nos services en mémorisant vos préférences.

Plus précisément, nous utilisons les témoins et les balises Web aux trois fins suivantes :

• Analyse du trafic. Nous utilisons des témoins pour comprendre la façon dont vous interagissez avec notre site Web. Nos partenaires peuvent également utiliser des témoins pour analyser votre utilisation de notre site Web et nous fournir des renseignements sur votre utilisation.
• Marketing. Nos partenaires Meta et LinkedIn peuvent utiliser des témoins pour déterminer si nos publicités vous ont été présentées et, le cas échéant, si vous avez interagi avec celles-ci, dans la mesure permise par la loi applicable. Dans ces cas, nos partenaires partagent avec nous des données et des statistiques concernant la performance de nos publicités.
• Communications directes. Nous utilisons des balises Web dans nos courriels promotionnels afin de recueillir des statistiques sur l'ouverture des courriels et l'interaction avec leur contenu, dans le but d'analyser la performance de nos campagnes promotionnelles, dans la mesure permise par la loi applicable. Nous utilisons votre interaction avec nos courriels promotionnels comme indicateur de votre intérêt pour nos produits et services. Nous pouvons adapter la façon dont nous communiquons avec vous en fonction de votre interaction avec nos courriels promotionnels.

14.4 Outils d'analytique pour mesurer l'interaction avec notre site Web et notre matériel promotionnel

Ce que vous devez savoir au sujet de l'analytique. Les outils d'analytique sont utilisés pour recueillir, analyser et mesurer le trafic Web et les visites des utilisateurs sur notre site Web afin d'en comprendre et d'en optimiser l'utilisation. Les outils d'analytique fonctionnent en recueillant des renseignements sur les interactions d'un visiteur avec une ou plusieurs pages Web. Ces renseignements peuvent comprendre, par exemple, l'adresse IP du visiteur.

Quels outils d'analytique utilisons-nous sur nos sites Web ? Nous faisons appel à notre fournisseur de services pour recueillir des renseignements sur la façon dont les visiteurs utilisent notre site Web. Les renseignements sont recueillis de manière anonyme et comprennent, entre autres :

• Le pays et la ville à partir desquels vous accédez à notre site Web.
• Le nombre de visiteurs sur notre site Web et les pages consultées.

Comment utiliserons-nous les renseignements recueillis grâce aux outils d'analytique ? Nous nous appuyons sur les outils d'analytique pour obtenir des informations à votre sujet, principalement aux fins suivantes :

• Améliorer notre site Web en fonction des interactions des visiteurs.
• Évaluer l'efficacité de nos campagnes promotionnelles.
• Mieux comprendre le parcours de nos visiteurs, depuis la campagne initiale jusqu'à leur conversion en clients.
• Créer des profils marketing et qualifier les clients potentiels, dans la mesure permise par la loi applicable.
• Diffuser des publicités ciblées sur les moteurs de recherche et les réseaux sociaux, dans la mesure permise par la loi applicable.

Que pouvez-vous faire pour empêcher les sites Web de recueillir des renseignements analytiques ? Vous pouvez prendre diverses mesures pour empêcher un site Web de recueillir des détails sur vos visites de notre site Web. Vous pouvez :

• Gérer les témoins acceptés par votre navigateur.
• Gérer l'utilisation des témoins au moyen d'extensions de navigateur.